Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROY
Numéro de dépôt :
1094184
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Saint Etienne
Présentation de la marque ROY
Déposée le 10 avril 1979 par ETABLISSEMENTS LOUIS GRANJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint Etienne), la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROY est expirée depuis le 10 avril 1989.
ETABLISSEMENTS LOUIS GRANJON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047